Informations Techniques et Réglementaires

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DocumentDate dernière mise à jourDescriptionAction
Conditions d activité des entraineurs publics
07/12/2021
Conditions d activité des entraineurs publics
Plafonnement du nombre de contrats d association
07/12/2021
Plafonnement du nombre de contrats d association
Plafonnement de la prime à la naissance de chevaux de courses
07/12/2021
Plafonnement de la prime à la naissance de chevaux de courses
Plafonnement de la prime aux naisseurs
07/12/2021
Plafonnement de la prime aux naisseurs
Annulation du Meeting International du Maroc 2021 2
14/10/2021
Annulation du Meeting International du Maroc 2021 2
Contrat association
14/07/2021
Contrat association
Déclaration de résiliation d'association
14/07/2021
Déclaration de résiliation d'association
contrat de vente
14/07/2021
contrat de vente
Note explicative (Prime à la naissance)
25/06/2021
Note explicative (Prime à la naissance)
Note de service reprise courses 25062020_
22/06/2020
Note de service reprise courses 25062020_
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